Le site « www.Partageos.com » (ci-après le « Site ») est une publication de la société Services-consult.
Dénomination sociale : Services-consult
Forme : société par Actions Simplifiée au capital social de 1100 euros
Siège social : 2, La Placette 30700 Arpaillargues et Aureillac
Immatriculation : société Immatriculée au RCS, numéro 838 800 282 R.C.S. Nîmes
N° TVA intracommunautaire : FR 7783880028
Numéro CNIL : 174100 v 0
Contact e-mail : contact@PARTAGEOS.com
Directeur de la publication* : Lionnel Baumann, en sa qualité de représentant légal de la société Services-consult
*Il est rappelé que Services-consult intervient en qualité d’intermédiaire en mettant en relation des acheteurs, des diffuseurs et des vendeurs. Les renseignements relatifs aux offres ont été communiqués par les vendeurs (tels que définis dans les CGU Acheteurs et les CGU Utilisateurs et Vendeurs), ces derniers étant seuls responsables du contenu du descriptif fourni, de son exhaustivité et de la conformité du produit proposé au descriptif.
Hébergement du Site :
Nom et adresse de l’hébergeur :
OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX – FRANCE
Données personnelles : Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, sous le numéro. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de suppression et de rectification relatifs à ses données personnelles. Pour ce faire, il devra adresser un e-mail à : contact@PARTAGEOS.com. Pour plus de détails, se reporter aux CGU Acheteur et aux CGU utilisateur et Vendeur.
PROPRIÉTE INTELLECTUELLE
Tous les écrans apparaissant sur le site www.partageos.com, y compris les graphismes, textes, images, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société SERVICES-CONSULT et de leurs propriétaires respectifs.
La représentation, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, et/ou des éléments y figurant, sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les autres droits non expressément cités ici sont réservés. Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l’accord express par écrit de la société SERVICES-CONSULT.
Vous pouvez nous signaler tout contenu inadapté ou illégal à l’adresse suivante : contact@PARTAGEOS.com.